Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale (ODAlAn) · RS 817.022.108

Chapitre 8 Escargots et cuisses de grenouille

Art. 21 à 24 · 5 articles

En vigueur au 26 août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 21 Espèces d’escargots admises

Sont admis comme des denrées alimentaires les gastéropodes terrestres des espèces suivantes:

a.
Helix pomatia Linné;
b.
Helix aspersa Müller;
c.
Helix lucorum;
d.25
famille des achatinidés (Achatinidae);
e.26
famille des hélicidés (Helicidae);
f.27
famille des hygromidés (Hygromiidae);
g.28
famille des sphincterochilidés (Sphincterochilidae).
Historique et notes (4)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 825).
  2. Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 825).
  3. Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 825).
  4. Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 825).

Art. 21a Genres de grenouilles admis

Sont admises comme des denrées alimentaires les grenouilles des genres suivants:

a.
genres Rana et Pelophylax de la famille des Ranidae;
b.
genres Fejervarya, Limmonectes et Hoplobatrachus de la famille des Dicroglossidae.
Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 825).

Art. 22 Cuisses de grenouille

1Par cuisses de grenouille, on entend les parties postérieures du corps des grenouilles appartenant aux genres visés à l’art. 21a.30

2Elles doivent être sectionnées transversalement en arrière des membres antérieurs, éviscérées et dépouillées.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 825).

Art. 24 Contrôles

1Les escargots et les grenouilles doivent faire l’objet d’un examen organoleptique par sondage.

2Si cet examen met en évidence un danger possible, les escargots et les grenouilles ne doivent pas servir à la consommation humaine.

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