Art. 5
Ne sont pas admises à la transformation en denrées alimentaires ni à la remise au consommateur les parties d’animaux suivantes:
- a.
- chez les mammifères:
- 1.
- l’appareil urinaire et génital, à l’exception des reins, de la vessie et des testicules,
- 2.
- le larynx, les amygdales, la trachée et les bronches extralobulaires,
- 3.
- les yeux et les paupières,
- 4.
- les conduits auditifs externes,
- 5.
- les tissus cornéens et les poils;
- b.
- chez les volailles:
- 1.
- la tête, à l’exception de la crête, des oreillons, des barbillons et de la caroncule,
- 2.
- l’œsophage,
- 3.
- le jabot,
- 4.
- les viscères, à l’exception du foie, du cœur et du gésier,
- 5.
- les organes de l’appareil génital,
- 6.
- les plumes.