Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale (ODAlAn) · RS 817.022.108

Chapitre 14 Miel, gelée royale et pollen

Art. 96 à 103 · 8 articles

En vigueur au 26 août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Section 1 Miel

Art. 96 Définitions

1Le miel est la substance sucrée produite par les abeilles à partir du nectar des fleurs et du miellat ou d’autres sécrétions sucrées provenant de parties végétales vivantes, qu’elles butinent, combinent avec des matières spécifiques propres, transforment dans leur organisme, emmagasinent et laissent mûrir dans les rayons de la ruche. Le miel peut être fluide, épais ou cristallisé.

2Le miel de nectar est le miel provenant principalement de nectars de fleurs.

3Le miel de miellat est le miel provenant principalement des excrétions laissées sur les parties vivantes des plantes par des insectes suceurs (hémiptères) ou des sécrétions provenant de parties vivantes des plantes.

4Le miel en rayons est le miel emmagasiné par les abeilles dans les alvéoles operculées de rayons nouvellement construits, ne contenant pas de couvain, et vendu en rayons entiers ou non.

5Le miel avec morceaux de rayons est le miel qui contient un ou plusieurs morceaux de miel en rayons.

6Le miel égoutté est le miel obtenu par égouttage des rayons désoperculés ne contenant pas de couvain.

7Le miel centrifugé est le miel obtenu par centrifugation des rayons désoperculés ne contenant pas de couvain.

8Le miel pressé est le miel obtenu par pressage des rayons ne contenant pas de couvain; les rayons ne peuvent être chauffés qu’en douceur, à 45 °C au maximum, ou pas du tout.

9Le pollen est un composant naturel du miel et n’est pas un ingrédient au sens de l’art. 2, al. 1, ch. 20, ODAlOUs.

Art. 97 Exigences

Le miel doit répondre aux caractéristiques de composition fixées à l’annexe 7.

Art. 98 Étiquetage

1Les dénominations spécifiques mentionnées ci-après peuvent être utilisées au lieu de la dénomination spécifique «miel»:

a.
miel de nectar;
b.
miel de miellat;
c.
miel égoutté;
d.
miel centrifugé;
e.
miel pressé.

2Le miel en rayons et le miel avec morceaux de rayons doivent être désignés comme tels.

3 Le miel présentant un goût ou une odeur étrangers, qui a commencé à fermenter ou à être effervescent, ou qui a été chauffé excessivement, doit être désigné comme «miel de pâtisserie» ou «miel industriel». La mention «destiné exclusivement à la cuisson» doit être associée à la dénomination spécifique.65

4Pour le miel de pâtisserie non destiné à la vente au consommateur, la dénomination spécifique complète selon l’al. 3 doit être indiquée sur les conteneurs réservés au transport, les emballages et dans les documents commerciaux.

5La dénomination spécifique, excepté pour le miel de pâtisserie et le miel industriel, peut être complétée:

a.
par l’indication de l’origine florale ou végétale, si le miel provient principalement de l’origine indiquée et s’il en possède les caractéristiques organoleptiques, physico-chimiques et microscopiques;
b.
par un nom régional, territorial ou topographique, si le miel provient de l’origine indiquée; les dispositions de l’ordonnance du 28 mai 1997 sur les AOP et les IGP66 sont réservées.
Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 825).
  2. RS 910.12

Section 2 Gelée royale

Art. 99 Définition

La gelée royale est le produit de la sécrétion des glandes mandibulaires et pharyngiennes des abeilles ouvrières.

Art. 100 Exigences

1La gelée royale peut contenir au maximum 70 % masse d’eau.

2La teneur en acide 10-hydroxy-2-décénoïque doit être d’au moins 1,4 % masse.

Section 3 Pollen de fleurs

Art. 102 Définitions

1Par pollen de fleurs, on entend les spores mâles récoltés par les abeilles sur les anthères des plantes à fleurs. Le pollen de fleurs est humecté avec du nectar ou du miellat provenant du jabot des abeilles et s’enrichit ainsi d’enzymes. Il est transporté sous la forme de pelotes à l’intérieur de la ruche pour nourrir le couvain et est récolté au moyen d’une trappe placée à l’entrée de la ruche.

2Le pollen désagrégé ou pollen concassé est un grain de pollen dont on a modifié mécaniquement l’enveloppe de façon à ce que son contenu soit plus assimilable par l’organisme humain.

3Le pain d’abeille est le pollen accumulé par les abeilles, qui est conservé en rayons et qui en est récolté.

Art. 103 Exigences

La teneur en eau du pollen de fleurs déshydraté ne doit pas excéder 8 % masse.

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