Section 2 Offres J+S

¹J+S recouvre, d’une part, la formation d’enfants et de jeunes aux sports J+S dans le cadre de cours et de camps et, d’autre part, la formation des cadres.

²Les cours et les camps J+S annoncés ensemble par un organisateur à l’autorité compétente pour une durée maximale d’une année sont réunis sous l’appellation d’offre J+S.

¹Tous les enfants et les jeunes domiciliés en Suisse peuvent participer aux cours et aux camps J+S.

²Les enfants et les jeunes domiciliés à l’étranger peuvent participer aux cours et aux camps J+S s’ils sont de nationalité suisse.

³Les enfants qui sont dans leur cinquième année au début d’un cours ou d’un camp J+S peuvent y participer à condition qu’ils atteignent l’âge de 5 ans pendant le cours ou le camp.

⁴Les jeunes qui atteignent l’âge de 20 ans pendant un cours ou un camp J+S peuvent le terminer.

⁵Participer aux cours et aux camps J+S n’est pas un droit.

⁶Les organisateurs de cours et de camps J+S sont autorisés à y admettre des enfants et des jeunes qui ne remplissent pas les conditions énumérées aux al. 1 à 4 à condition de respecter le nombre maximal de participants autorisé. Ces enfants et ces jeunes ne sont pas pris en compte dans le calcul des subventions et aucune autre prestation n’est octroyée pour eux.

¹Les cours J+S doivent avoir lieu en principe en Suisse. À titre exceptionnel, certains entraînements ou compétitions peuvent avoir lieu à l’étranger.

²Les camps J+S doivent se dérouler en principe en Suisse. Ils peuvent se dérouler à l’étranger s’ils sont proposés par un organisateur assurant l’essentiel de ses cours et de ses camps J+S en Suisse.