Art. 8
Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
Historique et notes (1)
- Abrogé par le ch. I de l’O du 3 mars 2023, avec effet au 1er avr. 2023 (RO 2023 133).
Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr) · RS 510.911
Chapitre 2 Systèmes d’information sur le personnel
Art. 8 à 14 · 8 articles
Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
(art. 32 LSIA)
La liste des données contenues dans les Systèmes d’information sur les patients (SIPAT) figure à l’annexe 4.
Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
(art. 44 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information de médecine aéronautique (MEDIS FA) figure à l’annexe 5a.
(art. 50 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur le personnel d’intervention du commandement des Forces spéciales (SIPI CFS) figure à l’annexe 6.
(art. 56 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information pour l’assistance sociale (SISOC) figure à l’annexe 7.
(art. 62 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur le personnel du Groupement Défense (SIP DEF) figure à l’annexe 8.
(art. 68 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur le personnel à l’étranger (PERETR) figure à l’annexe 9.
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