Art. 8
Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
Historique et notes (1)
- Abrogé par le ch. I de l’O du 3 mars 2023, avec effet au 1er avr. 2023 (RO 2023 133).
Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr) · RS 510.911
Section 3 Données des autres systèmes d’information sur le personnel
Chapitre 2 Systèmes d’information sur le personnel
Art. 8 à 14 · 8 articles
En vigueur au 1er juin 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026
Art. 9 Systèmes d’information sur les patients
(art. 32 LSIA)
La liste des données contenues dans les Systèmes d’information sur les patients (SIPAT) figure à l’annexe 4.
Art. 10
Cet article est abrogé. Voir la note ci-dessous.
Historique et notes (1)
- Abrogé par le ch. I de l’O du 3 mars 2023, avec effet au 1er avr. 2023 (RO 2023 133).
Art. 10a Système d’information de médecine aéronautique
(art. 44 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information de médecine aéronautique (MEDIS FA) figure à l’annexe 5a.
Historique et notes (1)
- Introduit par le ch. I de l’O du 26 juin 2013 (RO 2013 2209). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le 1er mars 2018 (RO 2018 641).
Art. 11 Système d’information sur le personnel d’intervention du commandement des Forces spéciales
(art. 50 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur le personnel d’intervention du commandement des Forces spéciales (SIPI CFS) figure à l’annexe 6.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 mars 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 133).
Art. 12 Système d’information pour l’assistance sociale
(art. 56 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information pour l’assistance sociale (SISOC) figure à l’annexe 7.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 3 mars 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 133).
Art. 13 Système d’information sur le personnel du Groupement Défense
(art. 62 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur le personnel du Groupement Défense (SIP DEF) figure à l’annexe 8.
Art. 14 Système d’information sur le personnel à l’étranger
(art. 68 LSIA)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur le personnel à l’étranger (PERETR) figure à l’annexe 9.