Section 4 Système d’information BELPLAN

¹Le système d’information sur la planification de l’occupation des infrastructures (BELPLAN) sert à la planification globale de l’occupation des infrastructures de l’armée afin:

a.

de préparer les prestations de service à la troupe;

b.

d’évaluer et optimiser l’utilisation des infrastructures de l’armée.

²Le commandement de l’Instruction exploite le BELPLAN.

La liste des données contenues dans le BELPLAN figure à l’annexe 24.

Les données du BELPLAN sont collectées:

a.

auprès des personnes concernées;

b.

à partir du SIPA.

Le commandement de l’Instruction peut donner accès en ligne aux données du BELPLAN aux autres unités administratives du Groupement Défense pour leur besoin de planification et de conduite.

¹Les données du BELPLAN sont conservées pendant cinq ans.

²Les données relatives aux réservations d’infrastructures sont conservées pendant deux ans.