Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr) · RS 510.911

Section 5 Système d’information Alumni

Chapitre 2 Systèmes d’information sur le personnel

Art. 20 à 24 · 5 articles

En vigueur au 1er juin 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Art. 20 But et organe responsable

1Le système d’information Alumni sert à l’échange d’informations entre les militaires incorporés et les anciens militaires, afin:

a.
d’entretenir la camaraderie;
b.
d’élargir le réseau des militaires;
c.
de contribuer à la bonne réputation de l’armée.

2Le commandement de l’Instruction exploite le système d’information Alumni.

Art. 21 Données

La liste des données contenues dans le système d’information Alumni figure à l’annexe 11.

Art. 22 Création du profil d’utilisateur et collecte des données

1Les militaires incorporés et les anciens militaires qui le souhaitent peuvent créer un profil d’utilisateur dans le système d’information Alumni.

2Les données à cet effet sont collectées:

a.
auprès des personnes qui créent le profil;
b.
à partir du système SIGEDOS.

Art. 23 Communication des données

Le commandement de l’Instruction donne accès en ligne aux données du système d’information Alumni:

a.
aux personnes enregistrées dans le système d’information;
b.
aux autres unités administratives du Groupement Défense, pour autant que les données soient nécessaires à l’accomplissement des tâches que leur assignent la LSIA et la LAAM;
c.
aux autorités militaires cantonales, afin de vérifier l’exactitude des données fournies par les utilisateurs.

Art. 24 Conservation des données

1Les données du système d’information Alumni sont conservées jusqu’à l’effacement du profil par son titulaire.

2Elles sont effacées lorsque le titulaire d’un profil ne s’est pas connecté durant une année.

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