Section 1 Dispositions générales

¹Seuls les échafaudages et les éléments d’échafaudage qui répondent aux exigences relatives à leur mise sur le marché conformément à la loi fédérale du 12 juin 2009 sur la sécurité des produits⁶ peuvent être utilisés.

²Les échafaudages et les éléments d’échafaudage doivent pouvoir supporter toutes les forces susceptibles d’exercer une action sur eux, également pendant le montage, la modification et le démontage, notamment:

a.

leur propre poids;

b.

les charges utiles;

c.

les efforts dus au vent;

d.

les charges dues à la neige;

e.

les forces dynamiques, comme celles résultant d’un saut, d’une chute ou de secousses;

f.

les forces particulières intervenant durant le montage, la modification et le démontage.

Les composants d’échafaudages courbés, pliés, corrodés ou endommagés de toute autre façon ne peuvent être utilisés.

Les échafaudages doivent reposer sur des surfaces résistantes et être assurés de façon à ne pas glisser.

Les échafaudages doivent être construits de façon que l’ensemble de leurs composants soient assurés contre tout déplacement involontaire.

¹L’échafaudage doit être ancré au bâtiment de façon à résister aux efforts de traction et de compression ou fixé de toute autre façon adéquate, notamment au moyen d’appuis ou de haubans.

²L’ancrage ou tout autre moyen de fixation doit être installé ou enlevé au fur et à mesure que s’effectue le montage ou le démontage de l’échafaudage.

Toute personne qui veut incorporer ou annexer à l’échafaudage des éléments, tels que des ascenseurs, des treuils, des consoles, des panneaux publicitaires ou des habillages d’échafaudages, doit s’assurer au préalable qu’il présente une résistance et une stabilité permettant de résister aux efforts supplémentaires engendrés. Pour pouvoir incorporer ou annexer des éléments à l’échafaudage, il est nécessaire d’obtenir au préalable l’autorisation de l’entrepreneur en échafaudages.