Chapitre 8 Abattage de roches et extraction de gravier et de sable

¹Les employeurs sont tenus d’annoncer à la CNA, au moins 14 jours avant exécution, l’abattage de roches à ciel ouvert dépassant 5000 m³ par site d’abattage.

²Les employeurs doivent utiliser les formulaires mis à disposition par la CNA.

¹Avant le début des travaux d’abattage de roches ou d’extraction de gravier et de sable, il convient d’élaborer un plan d’abattage ou d’extraction.

²Ce plan doit tenir compte des conditions topographiques et géologiques ainsi que de la résistance des matériaux à abattre et fixer les inclinaisons maximales des talus.

¹La pente du talus de la découverte ne doit pas excéder 45°.

²La distance entre le pied du talus de la découverte et l’angle du talus doit être de 1 m au moins.

¹Lors de l’abattage de roches à l’aide d’explosifs, les parois d’abattage doivent être subdivisées en gradins.

²La hauteur des gradins dépend de la nature des matériaux à abattre. Elle ne doit pas excéder 40 m. Dans les carrières d’extraction de pierre naturelle, la hauteur maximale des gradins peut dépasser 40 m. La hauteur des gradins doit être fixée dans le plan d’abattage ou d’extraction.

³Une fois l’abattage à l’aide d’explosifs terminé, la stabilité des gradins doit être évaluée et démontrée par un spécialiste avant que les travailleurs ne puissent reprendre leurs travaux sur les gradins.

⁴Après chaque volée de tirs, il y a lieu de contrôler l’état de la roche et d’enlever les parties instables de la paroi.

¹L’extraction de gravier et de sable depuis le haut doit être exécutée en gradins.

²L’extraction depuis le bas ne peut être exécutée que dans un terrain meuble. Le terrain résistant qui affleure ne peut toutefois être enlevé depuis le bas que si la hauteur du front de taille (paroi) ne dépasse pas le point que peut atteindre l’engin d’extraction à sa plus haute position de travail plus le diamètre de sa roue. En cas d’extraction au moyen d’un jet d’eau, il n’y a pas de limitation quant à la hauteur de la paroi, à condition que l’endroit d’où est actionné le jet se situe hors de la zone de danger.

Les parois d’abattage ou d’extraction ne peuvent à aucun moment être sapées.

Les travailleurs occupés sur un terrain escarpé ou sur des parois d’abattage doivent être assurés contre les chutes conformément aux art. 22 à 29.

¹Des mesures appropriées doivent être prises afin d’éviter que des pierres et des matériaux menaçant de s’ébouler ne mettent en danger les travailleurs. En particulier, les cabines de conduite ou les postes de commande de machines ou d’appareils doivent être équipés de dispositifs de protection.

²Si des matériaux ou des roches menacent de s’ébouler et que le danger ne peut être écarté immédiatement, il convient sans délai de barrer la zone de danger.

³Des mesures appropriées doivent être prises afin de sécuriser les passages et voies de circulation sur lesquels des chutes de pierres sont à craindre.

Avant la reprise des travaux à la suite d’une interruption, les parties en surplomb, notamment celles qui sont apparues en raison des conditions atmosphériques, doivent être abattues et les matériaux instables doivent être enlevés du talus.