Chapitre 9 Installations thermiques et cheminées d’usine

¹On entend par installations thermiques les installations de chauffage et les moteurs à combustion stationnaires pour les combustibles solides, liquides ou gazeux, y compris les dispositifs de production, de transport et de distribution de chaleur, les dispositifs de régulation et de sécurité, le dispositif d’intercommunication et les installations d’évacuation des gaz résiduaires;

²On entend par cheminées d’usine les installations isolées accessibles de l’intérieur ou de l’extérieur servant à évacuer les gaz résiduaires et qui ne peuvent être nettoyées qu’à partir de leur sommet.

¹Les travaux sur des installations thermiques et sur des cheminées d’usine ne peuvent être exécutés que par des travailleurs:

a.

qui sont en mesure d’exécuter les travaux qui leur sont confiés de manière fiable et sûre;

b.

qui peuvent se faire comprendre sur le lieu de travail.

²Les travailleurs doivent avoir été instruits pour l’exécution de ces travaux conformément à l’art. 6 OPA⁸.

³Au moins une personne par poste de travail doit disposer d’une formation appropriée pour les travaux sur les installations thermiques et les cheminées d’usine. Cette personne doit être en permanence sur place durant les travaux.

¹Les installations thermiques et, au besoin, leurs unités fonctionnelles doivent être munies de dispositifs permettant de les séparer ou de les déconnecter de n’importe quelle source d’énergie. Les dispositifs doivent être protégés contre tout réenclenchement susceptible de présenter un danger pour le travailleur.

²Pour les travaux sur les installations thermiques accessibles et sur les cheminées d’usine:

a.

le dispositif de déclenchement de sécurité doit être verrouillé en position d’arrêt au moyen d’un cadenas;

b.

la fiche électrique du brûleur, du ventilateur ou de l’alimentation en combustible doit être débranchée, et la prise verrouillée au moyen d’un cadenas;

c.

un panneau de signalisation doit être apposé à proximité de l’interrupteur de sécurité à l’entrée de l’installation thermique ou de la cheminée d’usine.

¹Les travaux sur des installations thermiques accessibles et sur des cheminées d’usine doivent être surveillés par une personne qui se trouve en dehors de la zone de danger.

²L’accès aux installations thermiques et l’ascension des cheminées d’usine ne sont autorisés qu’après un refroidissement suffisant de celles-ci et après l’évacuation des gaz nocifs qui s’y sont accumulés. Il convient d’effectuer des mesures afin de vérifier que les gaz ont été évacués.

³Si les gaz nocifs ne peuvent être évacués, l’accès à une installation thermique accessible ou l’ascension d’une cheminée d’usine impose de porter un appareil de protection respiratoire indépendant de l’air ambiant.

¹L’accès aux installations pour l’évacuation des gaz résiduaires sur les toits est autorisé si les dispositifs fixes de sécurité nécessaires sont disponibles, en particulier des passerelles ou des échelles fixes entre les ouvertures dans le toit et l’installation concernée.

²Si les dispositifs fixes de sécurité nécessaires font défaut, d’autres mesures de protection doivent être prises, notamment l’utilisation d’échafaudages de retenue, de filets de sécurité ou d’équipements de protection individuelle contre les chutes.

¹L’ascension extérieure des cheminées d’usine s’effectue uniquement par une échelle fixe. S’il n’y a pas d’échelle fixe, il convient d’utiliser les dispositifs d’accès autorisés pour le transport de personnes.

²Les cheminées d’usine pourvues d’échelons ou de moyens d’accès semblables ne peuvent être escaladées à l’intérieur que si ces dispositifs sont en parfait état.

¹Les raccordements électriques à des potelets sur toiture qui se trouvent dans la zone de travail doivent être séparés de l’arrivée de courant ou protégés de tout contact.

²Avant d’entreprendre des travaux dans une zone où se trouvent des raccordements électriques à des potelets sur toiture, il convient d’avertir le propriétaire de la ligne.