Section 2 Formation et conduite des trains

¹Les trains ne seront formés que de véhicules dont la construction et le chargement remplissent les conditions d’une exploitation sûre.

²En cas de doute concernant les limites physiques ou la sécurité de l’exploitation des trains prévus pour la circulation, des courses d’essai ou de mesure doivent avoir lieu avant le début du service.

¹La vitesse de marche maximale est fixée en fonction des données suivantes:

a.²⁷⁶

les caractéristiques du tronçon;

b.

les installations de sécurité et les branchements;

c.

les caractéristiques des véhicules;

d.

la formation du train;

e.

les freins;

f.

les conditions d’exploitation.

²Le DETEC fixe les vitesses maximales admises en général sur les tronçons non interopérables.²⁷⁷

³En outre, les prescriptions sur la circulation des trains édictées par l’OFT en vertu de l’art. 17, al. 3, LCdF et les prescriptions d’exploitation du gestionnaire d’infrastructure et de l’entreprise ferroviaire sont déterminantes pour la vitesse maximale par train ou mouvement de manœuvre durant l’exploitation.²⁷⁸

¹Le bon fonctionnement du frein automatique sera contrôlé après la formation de chaque train et après chaque modification ultérieure de la composition du train.²⁷⁹

²L’action des freins doit répondre aux exigences de l’exploitation.

³Le DETEC fixe les règles concernant les freins sur les tronçons non interopérables.²⁸⁰

⁴et ⁵ …²⁸¹

L’accompagnement des trains dépend de l’équipement technique des véhicules, des caractéristiques de la voie et des autres besoins éventuels du service. Il est réglé par les prescriptions de service.

¹Les voitures occupées seront éclairées durant la nuit. Elles le seront également de jour pour le passage des tunnels.

²Les voyageurs seront informés à temps des événements particuliers les concernant.