Section 4 Instruction de base

(art. 41, al. 3, et 49 LAAM)

¹L’école de recrues commence au plus tôt trois mois et au plus tard douze mois après le recrutement. Le cdmt Instr peut exceptionnellement prolonger ce délai si les besoins de l’armée l’exigent.

²Les recrues recrutées conformément à l’art. 12, al. 2, commencent leur école de recrues dès que possible, mais au plus tard douze mois après le recrutement. Si elles n’ont pas achevé leur école de recrues jusqu’à la fin de l’année suivant l’année de leur recrutement, elles sont libérées de l’armée.¹²⁰

^2bisLes recrues et les soldats qui bénéficient d’une libération anticipée pendant l’école de recrues pour des raisons médicales peuvent aussi, à leur demande, accomplir le solde de l’école de recrues après l’année au cours de laquelle ils atteignent l’âge de 25 ans.¹²¹

³Les soldats aspirants médecins militaires, pharmaciens, dentistes ou vétérinaires qui ne réussissent pas la formation des cadres pour devenir lieutenants accomplissent le solde de l’école de recrues s’élevant à six semaines, même après leur 25^e anniversaire.

⁴La durée des écoles de recrues est réglée à l’annexe 2.

(art. 49 LAAM)

¹L’instruction de base est généralement accomplie dans son intégralité conformément au tableau de convocation militaire officiel. Les militaires peuvent demander de l’accomplir en plusieurs parties, si leur intérêt ou l’intérêt de leur employeur au fractionnement l’emporte sur l’intérêt public à ce qu’elle soit accomplie sans interruption. Le cdmt Instr statue sur la demande.

²L’instruction de base est considérée comme achevée pour les militaires ayant accompli au moins 80 % du service lors de la libération et dont la qualification atteint au moins le niveau «suffisant».

³Les militaires qui n’ont pas achevé le service d’instruction de base sont convoqués dans les meilleurs délais pour accomplir les jours restants.