Titre 6 Boissons alcooliques, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

¹Par boisson alcoolique, on entend toute boisson présentant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 0,5 % vol.

²Les définitions des titres alcoométriques figurant à l’annexe 8 sont applicables à l’ensemble des produits visés dans la présente ordonnance.

³Les termes relatifs aux produits de la vigne non définis dans la législation suisse sur les denrées alimentaires s’entendent au sens de l’annexe II, partie IV, points 4) à 12), du règlement (UE) n^o 1308/2013²⁹.³⁰

⁴Les autres catégories de produits de la vigne non définis dans la législation suisse sur les denrées alimentaires s’entendent au sens de l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) n^o 1308/2013.³¹

⁵Les dispositions des chapitres 3 et 5 s’appliquent à l’ensemble des vins, aux vins mousseux, aux vins pétillants, aux vins perlés, aux moûts de raisins et au vin de liqueur. De plus, les vins suisses doivent également respecter les exigences des art. 27a à 27e et 48b de l’ordonnance sur le vin du 14 novembre 2007³².³³

Dans les entreprises soumises au contrôle du commerce des vins (art. 33, al. 1, de l’ordonnance du 14 novembre 2007 sur le vin³⁶), les autorités d’exécution visées dans la législation sur les denrées alimentaires exécutent les art. 69 à 76 et 84 à 86 conformément à la législation sur les denrées alimentaires.

¹La bière est une boisson alcoolique gazeuse fabriquée par fermentation alcoolique à partir d’eau, de céréales maltées ou non maltées, de levure et de houblon. D’autres ingrédients peuvent également être utilisés.³⁷

²Le terme houblon comprend également les extraits de houblon.

¹La dénomination spécifique est «bière».

²Selon la teneur en moût d’origine, on peut également utiliser les dénominations spécifiques suivantes:

a.

«bière légère» en dessous de 10,0 % masse;

b.

«bière normale» à partir de 10,0 % masse;

c.

«bière spéciale» à partir de 11,5 % masse;

d.

«bière forte» à partir de 14,0 % masse.³⁹

³…⁴⁰

⁴La dénomination «bière pauvre en hydrates de carbone» peut être utilisée si la concentration volumique en hydrates de carbone est inférieure ou égale à 7,5 g/l et que la concentration volumique en alcool ne dépasse pas 4,5.

¹…⁴¹

²La dénomination «bière à …» complétée par la nature de la matière végétale utilisée, est réservée à la bière aromatisée par fermentation ou macération de fruits, de légumes ou de plantes ou par addition de jus de fruits, de jus de légumes, de jus concentré de fruits, de jus concentrés de légumes ou d’extraits végétaux. Ces matières premières aromatisantes ne doivent pas excéder 10 % du volume du produit fini.

³La dénomination «bière aromatisée à …» est obligatoire pour la bière aromatisée par des arômes.

La bière sans alcool, ou bière désalcoolisée ou exempte d’alcool, est une bière dont on a retiré l’alcool ou dont le moût a subi une fermentation empêchant la production d’alcool.

¹La bière sans alcool peut être fabriquée par reconstitution à partir d’un concentré.

²Les exigences de l’art. 63 s’appliquent par analogie à la bière sans alcool.

¹Le vin est une boisson obtenue par fermentation alcoolique, totale ou partielle, de raisins, foulés ou non, ou de moûts de raisins.

²et ³ …⁴²

⁴Le vin doit présenter, après les éventuelles opérations d’enrichissement énumérées à l’annexe 9, un titre alcoométrique volumique acquis d’au moins 8,5 % vol. et un titre alcoométrique volumique total d’au plus 15 % vol.

⁵…⁴³

⁶Les vins étrangers qui portent une appellation d’origine (AOP, AOC, etc.) ou toute autre indication protégée par une législation étrangère doivent respecter les limites minimales et maximales des titres alcoométriques acquis et total fixées par cette législation.

¹Le vin mousseux est le produit obtenu par première ou deuxième fermentation alcoolique:

a.

de raisins frais;

b.

de moût de raisin;

c.

de vin.

²Il se caractérise au débouchage de la bouteille par un dégagement d’anhydride carbonique provenant exclusivement de la fermentation.

³Il présente, lorsqu’il est conservé à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution d’au moins 3 bars.

⁴Il est élaboré à partir de cuvées dont le titre alcoométrique total est d’au moins 8,5 % vol.

Par vin pétillant ou vin perlé, on entend le produit:

a.

obtenu à partir de vin, pour autant que ce vin présente un titre alcoométrique total d’au moins 9 % vol.;

b.

ayant un titre alcoométrique acquis d’au moins 7 % vol.;

c.

présentant, lorsqu’il est conservé à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression due à l’anhydride carbonique endogène en solution d’au moins 1 bar et d’au plus 2,5 bars.

Les produits visés dans le présent chapitre ne peuvent être élaborés ou traités qu’au moyen des pratiques et traitements œnologiques énumérés à l’annexe 9, sous réserve des art. 73 et 74.

Les vins étrangers qui portent une appellation d’origine (AOP, AOC, etc.) ou toute autre indication géographique protégée par une législation étrangère doivent, lors de leur remise, respecter les prescriptions de cette législation en matière de coupage et d’assemblage.

¹Pour l’élaboration de vin mousseux, pétillant ou perlé, l’adjonction des produits suivants est autorisée en plus des pratiques énumérées à l’annexe 9:

a.

une liqueur de tirage pour provoquer une seconde fermentation;

b.

une liqueur d’expédition;

c.

du dioxyde de carbone pour la production de vin mousseux ou de vin pétillant additionné d’acide carbonique.

²Toute adjonction doit répondre aux exigences fixées à l’annexe 9.

¹L’étiquette doit comporter les indications suivantes:

a.

la dénomination spécifique du produit au sens de l’art. 76;

b.

le nom ou la raison sociale du producteur, de l’encaveur, du négociant, de l’importateur, de l’embouteilleur ou du vendeur, et leur adresse; un terme vitivinicole défini dans une législation fédérale ou cantonale ne peut figurer dans la raison sociale que s’il répond aux exigences fixées dans ladite législation;

c.

le pays de production, pour autant qu’il ne puisse être tiré de la dénomination spécifique ou du nom, de la raison sociale ou de l’adresse du producteur;

d.

les informations visées à l’art. 3, al. 1, let. l, m et o, OIDAl⁴⁵;

e.

les informations visées à l’art. 10 OIDAl lorsque la présence des ingrédients concernés peut être détectée dans le produit final; les pictogrammes figurant à l’annexe 10 peuvent remplacer les informations qui leur correspondent;

f.

la mention «traité aux rayonnement ionisant» ou «irradié», lorsque le produit a subi un traitement de ce type.

²À l’exception des informations visées à l’al. 1, let. e, et à l’art. 3, al. 1, let. m, OIDAl, toutes les indications doivent figurer dans le même champ visuel.

³Pour le vin mousseux, une des indications suivantes doit figurer sur l’étiquette selon la teneur en sucre résiduel par litre:

–

«extra-brut» de 0 à 6 g

–

«brut» inférieure à 15 g

–

«extra-sec» de 12 à 20 g

–

«sec» de 17 à 35 g

–

«demi-sec» de 33 à 50 g

–

«doux» supérieure à 50 g.

⁴Pour les autres vins, une des indications suivantes peut figurer sur l’étiquette selon la teneur en sucre résiduel par litre:

–

«sec» égale ou inférieure à 4 g

–

«demi-sec», «mi-sec» ou «légèrement doux» supérieure à 4 g et inférieure ou égale à 12 g

–

«demi-doux», «mi-doux» supérieure à 12 g et inférieure ou égale à 45 g

–

«doux» supérieure à 45 g.

⁵En cas d’utilisation de morceaux de chêne au sens de l’annexe 9, l’étiquette ne peut porter aucune indication faisant allusion à un récipient en bois, tel que barrique ou fût.

⁶L’étiquette ne peut comporter le nom d’un ou de plusieurs cépages que si le vin est issu à 85 % au moins des cépages mentionnés. Les cépages sont mentionnés dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale.

⁷En cas d’indication du millésime, le vin doit être issu à 85 % au moins de raisins récoltés dans l’année mentionnée.

⁸Si la liste des ingrédients ou la déclaration nutritionnelle est indiquée à titre facultatif, elle peut, en dérogation à l’art. 4, al. 1, OIDAl, être fournie sous forme électronique, pour autant que les prescriptions de l’art. 119, par. 4 et 5, du règlement (UE) n^o 1308/2013⁴⁶ sont respectées.⁴⁷

¹La dénomination spécifique des vins correspond aux définitions des art. 69 à 71 de la présente ordonnance et 27a à 27e de l’ordonnance du 14 novembre 2007 sur le vin⁴⁹.

²Les vins étrangers qui portent une appellation d’origine (AOP, AOC, etc.) ou toute autre indication protégée par une législation étrangère doivent, lors de leur remise, respecter les prescriptions de cette législation en matière de dénomination spécifique.

³Les vins sans appellation d’origine et sans autre indication protégée portent la dénomination spécifique « vin » complétée d’une des manières suivantes par l’indication du pays de production:

a.

pays de production, selon les conditions de l’art. 75, al. 1, let. c, ou

b.

si le pays de production du produit final est différent de l’origine des raisins ou des vins à partir desquels il a été obtenu, l’indication du pays de production doit être indiquée d’une des manières suivantes:

1.

«vin obtenu en (nom du pays où la dernière transformation a eu lieu) à partir de vins de (nom du pays) ou de différents pays»,

2.

«vin obtenu en (nom du pays où la dernière transformation a eu lieu) à partir de raisins de (nom du pays) ou différents pays».

⁴Leur dénomination spécifique peut être complétée par l’indication de la couleur du vin.

⁵Lorsque les vins visés à l’al. 1 sont soumis à l’un des processus de désalcoolisation mentionnés à l’annexe VIII, partie I, section E, du règlement (UE) n^o 1308/2013⁵⁰, la dénomination spécifique doit être complétée par l’une des dénominations suivantes:

a.

«désalcoolisé» lorsque le produit a un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 0,5 % vol.;

b.

«partiellement désalcoolisé» lorsque le produit a un titre alcoométrique acquis supérieur à 0,5 % vol. et inférieur au titre alcoométrique acquis minimal fixé pour la catégorie avant désalcoolisation.⁵¹

¹Par moût de raisin, on entend le produit liquide obtenu naturellement ou par des procédés physiques à partir de raisins frais.

²Un titre alcoométrique acquis n’excédant pas 1 % vol. est admis.

¹Par moût de raisin partiellement fermenté, on entend le produit provenant de la fermentation d’un moût de raisin, ayant un titre alcoométrique acquis supérieur à 1 % vol. et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.

²La dénomination spécifique est «moût de raisin en cours de fermentation», «bourru», «jus de raisin en cours de fermentation», «jus de raisin partiellement fermenté» ou «moût de raisin partiellement fermenté».

³Pour le bourru non pasteurisé, l’indication de la teneur en alcool doit être remplacée par l’indication «contient de l’alcool».

¹Par moût de raisin concentré, on entend le moût de raisin non caramélisé obtenu par déshydratation partielle du moût de raisin, effectuée par toute méthode autorisée autre que le feu direct.

²L’indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre ne doit pas être inférieure à 50,9 %.

³Un titre alcoométrique acquis n’excédant pas 1 % vol. est admis.

¹Par moût de raisin concentré rectifié, on entend le produit liquide non caramélisé obtenu par déshydratation partielle du moût de raisin, effectuée par toute méthode autorisée autre que le feu direct.

²L’indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre ne doit pas être inférieure à 61,7 %.

³Un titre alcoométrique acquis n’excédant pas 1 % vol. est admis.

¹Le vin de liqueur est le produit qui est obtenu à partir:

a.

de moût de raisin en cours de fermentation;

b.

de vin;

c.

du mélange des produits précités, ou

d.

de moût de raisin mélangé ou non avec du vin.

²Y est ajouté, seul ou en mélange:

a.

de l’alcool neutre d’origine viticole, y compris l’alcool issu de la distillation de raisins secs, ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 96 % vol., ou

b.

du distillat de vin ou de raisins secs, ayant un titre alcoométrique acquis d’au moins 52 % vol. et d’au plus 86 % vol.

³Du moût de raisin concentré peut au surplus y être ajouté.

⁴Le vin de liqueur a un titre alcoométrique acquis d’au moins 15 % vol. et d’au plus 22 % vol. Il possède un titre alcoométrique total d’au moins 17,5 % vol. et un titre alcoométrique naturel initial d’au moins 12 % vol.

¹Les art. 75 et 76 s’appliquent par analogie à l’étiquetage et à la dénomination spécifique des vins de liqueur.

²L’adjonction des produits visés à l’art. 84, al. 2, n’est pas prise en considération pour l’indication du nom des cépages ni pour l’indication du millésime.

¹Les produits visés dans le présent chapitre ne peuvent être élaborés ou traités qu’au moyen des pratiques et traitements œnologiques énumérés à l’annexe 9.

²L’art. 73 s’applique par analogie aux produits visés dans le présent chapitre.

³L’adjonction à du vin de liqueur d’alcool neutre d’origine viticole, de distillat de vin ou de raisins secs de provenances différentes conformément à l’art. 84, al. 2, est considéré comme coupage.

¹Les boissons aromatisées à base de vin sont des boissons obtenues à partir de vin et aromatisées avec des arômes, des préparations aromatisantes, des épices, des herbes aromatiques ou toute autre denrée alimentaire sapide.

²L’édulcoration au sens de l’art. 119 et l’addition d’autres ingrédients sont admises.

³À l’exception de la zurra, l’addition d’autres alcools n’est pas admise.

⁴La teneur en vin du produit fini doit être d’au moins 50 % masse.

⁵La teneur en alcool doit être d’au moins 7 % vol., mais inférieure à 14,5 % vol.

⁶La dénomination spécifique «boisson aromatisée à base de vin» peut être complétée par une des dénominations visées à l’annexe 11.

¹Les cocktails aromatisés à base de vin sont des boissons obtenues à partir de vin ou de moût de raisin, aromatisées avec des arômes, des préparations aromatisantes, des épices, des herbes aromatiques ou toute autre denrée alimentaire sapide.

²L’édulcoration au sens de l’art. 119 et l’addition d’autres ingrédients sont admises.

³L’addition d’autres alcools n’est pas admise.

⁴La teneur en vin ou en moût de raisin du produit fini doit être d’au moins 50 % masse.

⁵La teneur en alcool doit être inférieure à 7 % vol.

⁶La dénomination spécifique «cocktail aromatisé à base de vin» peut être complétée par une des dénominations visées à l’annexe 12.

¹Les vins aromatisés sont des boissons:

a.

obtenues à partir de vin ou de moût de raisin rectifié (muté à l’alcool);

b.

additionnées d’alcool éthylique d’origine agricole, de distillat d’origine agricole, d’eau-de-vie de vin, de brandy ou d’eau-de-vie de marc;

c.

aromatisées avec des arômes, des préparations aromatisantes, des épices, des herbes aromatiques ou toute autre denrée alimentaire sapide.

²L’édulcoration au sens de l’art. 119 et l’addition d’autres ingrédients sont admises.

³La teneur en vin ou en moût de raisin rectifié (muté à l’alcool) du produit fini doit être d’au moins 75 % masse.

⁴La teneur en alcool doit être d’au moins 14,5 % vol., mais inférieure à 22 % vol.

⁵La dénomination spécifique «vin aromatisé» peut être remplacée par une des dénominations visées à l’annexe 13.

¹Lorsque la dénomination des produits visés aux art. 87 à 89 comporte le terme «mousseux», la teneur en vin mousseux du produit fini doit être d’au moins 95 %.

²Les dénominations visées aux art. 87 à 89 peuvent être complétées, selon la teneur en sucre résiduel par litre, par une des indications suivantes:

–

«extra-sec» inférieure à 30 g/l

–

«sec» inférieure à 50 g/l

–

«demi-sec» de 50 à 90 g/l

–

«demi-doux» supérieure à 90 et inférieure ou égale à 130 g/l

–

«doux» supérieure à 130 g/l.

³Les indications «demi-doux» et «doux» peuvent être remplacées par l’indication de la teneur en sucre, exprimée en g/l.

Le cidre est une boisson alcoolisée obtenue par fermentation alcoolique partielle ou complète de jus de pomme ou de jus de poire fraîchement pressé ou conservé par un procédé physique.

¹La teneur en alcool du cidre doit être d’au moins 3 % vol.

²Les adjonctions suivantes sont admises:

a.

jus de pomme ou jus de poire;

b.

sucres destinés à provoquer une seconde fermentation pour obtenir du cidre mousseux.

¹La dénomination spécifique est «cidre».

²La dénomination spécifique est «cidre mousseux» si la teneur en dioxyde de carbone obtenue par fermentation naturelle est d’au moins 4 g/l.

³Si on a ajouté du dioxyde de carbone au cidre et que la teneur totale en dioxyde de carbone est égale ou supérieure à 4 g/l, la dénomination spécifique est «cidre mousseux additionné de gaz carbonique».

⁴Si la dénomination spécifique mentionne une variété de fruit (par ex. cidre de pomme Sauergrauech), la quantité de jus du fruit mentionné doit être d’au moins 80 % masse dans le produit fini.

¹Si la densité relative (20/20) d’un cidre est supérieure à 1,005, correspondant à une teneur en sucre inverti de 9 à 11 g/l, l’indication «partiellement fermenté» doit figurer à proximité de la dénomination spécifique.

²Pour le cidre mousseux, une des indications suivantes peut être utilisée à la place de «partiellement fermenté»:

–

«brut» pour une teneur en sucre résiduel inférieure à 10 g/l

–

«extra-sec» pour une teneur en sucre résiduel entre 8 et 20 g/l

–

«sec» pour une teneur en sucre résiduel entre 17 et 40 g/l

–

«demi-sec» pour une teneur en sucre résiduel entre 37 et 65 g/l

–

«doux» pour une teneur en sucre résiduel supérieure à 65 g/l.

Le cidre sans alcool est obtenu en retirant l’alcool par un procédé physique ou qui a subi une fermentation empêchant la production d’alcool.

¹L’addition de jus de pomme, de jus de poire ou de leurs concentrés sous forme pure ou ramenés à leur concentration initiale par dilution est admise.

²Les composants volatils naturels soustraits au cidre sans alcool peuvent lui être rajoutés en quantité équivalente à la teneur initiale.

La dénomination spécifique est «cidre sans alcool», «cidre exempt d’alcool» ou «cidre désalcoolisé».

Le jus de fruits à pépins en cours de fermentation est du cidre partiellement fermenté.

La teneur en alcool du jus de fruits à pépins en cours de fermentation doit être inférieure à 3 % vol.

¹La dénomination spécifique est «jus de fruits à pépins en cours de fermentation», qui doit être complétée par «pasteurisé», si la pasteurisation est intervenue en cours de fermentation.

²Si on a ajouté du dioxyde de carbone au jus de fruits à pépins en cours de fermentation et que la teneur totale en dioxyde de carbone est égale ou supérieure à 4 g/l, la dénomination spécifique doit mentionner cette adjonction.

Pour le jus de fruits à pépins non pasteurisé en cours de fermentation, l’indication «contient de l’alcool» remplace l’indication de la teneur en alcool éthylique.

Le vin de fruits est une boisson alcoolisée obtenue par fermentation alcoolique partielle ou complète de jus de baies ou de jus de fruits, à l’exclusion des jus de pomme, de poire ou de raisin, fraîchement pressé ou conservé par un procédé physique.

¹L’adjonction de sucres ou d’eau potable au jus avant la fermentation est admise.

²Le mélange soumis à fermentation doit contenir au moins 30% masse de jus de baies ou de jus de fruits.

³La teneur en alcool doit être égale ou supérieure à 3% vol.

⁴Les adjonctions suivantes sont admises après fermentation:

a.

jus de baies ou jus de fruits;

b.

sucres.

⁵Le mélange de différents vins de fruits est admis.

¹La dénomination spécifique est «vin de fruits» ou «vin de [nom du fruit utilisé]».

²Elle est «vin de fruits mousseux» si la teneur en dioxyde de carbone obtenue par fermentation naturelle est d’au moins 4 g/l.

³Si on a ajouté du dioxyde de carbone au vin de fruits et que la teneur totale en dioxyde de carbone est égale ou supérieure à 4 g/l, la dénomination spécifique est «vin mousseux de [nom du fruit utilisé] additionné de gaz carbonique».

¹Si le vin de fruits a été obtenu à partir d’un jus de baies ou d’un jus de fruits dilué, la part de jus doit figurer, en pour-cent masse, de la manière suivante à proximité immédiate de la dénomination spécifique: «obtenu à partir de … % de jus de [nom du fruit utilisé]».

²L’art. 94 s’applique par analogie à l’indication «partiellement fermenté» et à ses substituts.

L’hydromel est une boisson obtenue par fermentation alcoolique d’un mélange de miel et d’eau.

¹L’hydromel doit avoir un titre alcoométrique d’au moins 7 % vol.

²L’addition de sucres avant la fermentation est interdite.

³L’aromatisation à l’aide d’épices et d’herbes aromatiques est admise.

¹Les boissons spiritueuses sont des boissons alcooliques destinées à la consommation humaine et dotées de qualités organoleptiques particulières.

²Sauf disposition contraire, les boissons spiritueuses doivent présenter un titre alcoométrique minimal de 15 % vol.

³Elles sont obtenues par un des procédés suivants:

a.

distillation de produits fermentés naturels, en présence ou non d’arômes;

b.

macération de substances végétales dans de l’alcool éthylique d’origine agricole, dans du distillat d’origine agricole ou dans une boisson spiritueuse au sens des art. 122 à 155, suivie ou non d’une distillation;

c.

adjonction à de l’alcool éthylique d’origine agricole, de sucres ou autres édulcorants ou d’autres produits agricoles;

d.

association des procédés visés aux let. a à c;

e.

mélange d’une boisson spiritueuse obtenue par les procédés visés aux let. a et b:

1.

avec d’autres boissons spiritueuses,

2.

avec de l’alcool éthylique d’origine agricole, du distillat d’origine agricole ou une eau-de-vie au sens de la présente ordonnance,

3.

avec des boissons alcoolisées ou sans alcool.

¹L’alcool éthylique d’origine agricole (alcool de bouche) est un alcool obtenu par distillation de produits agricoles, après fermentation alcoolique.

²Il doit présenter les caractéristiques énumérées à l’annexe 14.

³Il n’est pas destiné à la consommation directe.

Le distillat d’origine agricole est un liquide alcoolisé obtenu par distillation de produits agricoles, après fermentation alcoolique, et ne présentant ni les caractéristiques de l’alcool éthylique, ni celles d’une boisson spiritueuse, mais ayant conservé un arôme et un goût provenant des matières premières utilisées.

Par catégorie de boisson spiritueuse, on entend l’ensemble des boissons spiritueuses qui répondent à la même définition.

¹Par adjonction d’alcool, on entend l’opération qui consiste à ajouter à une boisson spiritueuse de l’alcool éthylique d’origine agricole, un distillat d’origine agricole ou l’un et l’autre.

²Les boissons spiritueuses énumérées aux art. 122 à 136 ne peuvent faire l’objet d’aucune adjonction d’alcool.

Par teneur en substances volatiles d’une boisson spiritueuse issue exclusivement d’une distillation, on entend la teneur en substances volatiles due exclusivement à la distillation ou à la redistillation des matières premières utilisées. Les alcools éthylique et méthylique ne sont pas pris en compte.

¹L’assemblage (blend) est l’opération qui consiste à mélanger deux ou plusieurs boissons spiritueuses appartenant à la même catégorie, se distinguant uniquement par un ou plusieurs des facteurs suivants:

a.

méthode d’élaboration;

b.

appareil de distillation employé;

c.

durée de maturation ou de vieillissement;

d.

provenance géographique.

²La boisson spiritueuse obtenue appartient à la même catégorie que les boissons spiritueuses initiales avant leur assemblage.

Le mélange est l’opération qui consiste à mélanger deux ou plusieurs boissons spiritueuses afin d’en faire une boisson nouvelle.

La maturation ou le vieillissement est l’opération qui consiste à laisser se développer naturellement dans des récipients appropriés certaines réactions qui confèrent à la boisson spiritueuse concernée des qualités organoleptiques qu’elle n’avait pas auparavant.

¹La réduction est l’opération qui consiste à rajouter de l’eau à une boisson spiritueuse afin de réduire son titre alcoométrique volumique.

²L’eau doit satisfaire aux exigences s’appliquant à l’eau potable.

³Elle peut également être distillée ou déminéralisée.

¹Les boissons spiritueuses destinées à être remises au consommateur doivent présenter le titre alcoométrique volumique minimal (teneur en alcool minimale), exprimé en pour-cent vol., défini à l’annexe 15.

²Si leur titre alcoométrique est plus élevé, elles peuvent subir une réduction au sens de l’art. 117.

¹L’édulcoration est l’opération qui consiste à utiliser un ou plusieurs des produits suivants dans la préparation des boissons spiritueuses:

a.

sucre mi-blanc, sucre blanc, sucre raffiné ou sucre blanc raffiné, dextrose, fructose, sirop de glucose, sucre liquide, sucre liquide inverti et sirop de sucre inverti;

b.

moût de raisin concentré rectifié, moût de raisin concentré et moût de raisin frais;

c.

sucre caramélisé (caramel), obtenu exclusivement par chauffage contrôlé du saccharose sans adjonction de bases ni d’acides minéraux, ni d’aucun autre additif chimique;

d.

miel;

e.

sirop de caroube;

f.

toute autre substance glucidique naturelle ayant un effet analogue à celui des produits susvisés.

²L’édulcoration des différentes catégories de boissons spiritueuses est fixée à l’annexe 16.⁵³

Les boissons spiritueuses énumérées aux art. 122 à 136, 140 à 142, 144, al. 4, et 147 ne peuvent faire l’objet d’aucune aromatisation.

La coloration de boissons spiritueuses est limitée de la manière suivante:

a.⁵⁶

elle est interdite pour les boissons spiritueuses énumérées aux art. 130 à 136, 139, 140 et 144, al. 4;

b.

les boissons spiritueuses énumérées aux art. 122 à 129 ne peuvent être colorées qu’avec un ajout de caramel.

¹Le rhum est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation alcoolique et distillation soit des mélasses ou des sirops provenant de la fabrication du sucre de canne, soit du jus de la canne à sucre lui-même, distillée à moins de 96 % vol., de telle sorte que le produit de la distillation présente, d’une manière perceptible, les caractères organoleptiques spécifiques du rhum.

²Lorsqu’il est obtenu exclusivement par fermentation alcoolique et par distillation du jus de la canne à sucre, il doit présenter les caractères aromatiques spécifiques du rhum et avoir une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 225 g/hl d’alcool à 100 % vol.

¹Le whisky ou whiskey est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation d’un moût de céréales maltées, avec ou sans les grains entiers d’autres céréales. Le moût doit avoir été saccharifié par la diastase du malt qu’il contient, avec ou sans autres enzymes naturelles, et avoir fermenté sous l’action de la levure.

²Les distillations doivent être effectuées à moins de 94,8 % vol., de telle sorte que le produit de la distillation ait un arôme et un goût provenant des matières premières utilisées.

³Le distillat final doit être vieilli pendant une période minimale de trois ans dans des fûts de bois d’une capacité inférieure ou égale à 700 l.

⁴Le whisky ou whiskey ne doit pas être édulcoré.

¹La boisson spiritueuse de céréales est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation d’un moût fermenté de grains entiers de céréales et présentant des caractères organoleptiques provenant des matières premières utilisées.

²L’eau-de-vie de céréales est une boisson spiritueuse obtenue par distillation à moins de 95 % vol. d’un moût fermenté de grains entiers de céréales et présentant des caractères organoleptiques provenant des matières premières utilisées.

¹L’eau-de-vie de vin est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation à moins de 86 % vol. de vin ou de vin viné ou par redistillation à moins de 86 % vol. d’un distillat de vin.

²La teneur en substances volatiles doit être égale ou supérieure à 125 g/hl d’alcool à 100 % vol.

¹Le brandy ou Weinbrand est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement à partir d’eau-de-vie de vin additionnée ou non d’un distillat de vin distillé à moins de 94,8 % vol. Le distillat doit présenter un titre alcoométrique n’excédant pas 50 % du produit fini.

²Le brandy ou Weinbrand doit être vieilli en récipients de chêne pendant au moins un an ou si la capacité des fûts de chêne est inférieure à 1000 l, pendant au moins six mois.

³La teneur en substances volatiles doit être égale ou supérieure à 125 g/hl d’alcool à 100 % vol. et provenir exclusivement de la distillation ou de la redistillation des matières premières utilisées.

¹L’eau-de-vie de marc de raisin ou marc est une boisson spiritueuse obtenue exclusivement à partir de marc de raisin fermenté et distillé soit directement par la vapeur d’eau, soit après adjonction d’eau.

²En cas d’ajout de lie au marc de raisin, la quantité de lie ne peut être supérieure à 25 kg par 100 kg de marc de raisin utilisé. La quantité d’alcool obtenue à partir de la lie ne peut être supérieure à 35 % de la quantité totale d’alcool dans le produit fini.

³La distillation est réalisée en présence du marc à moins de 86 % vol. La redistillation au même titre alcoométrique est autorisée.

⁴L’eau-de-vie de marc de raisin ou marc doit avoir une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 140 g/hl d’alcool à 100 % vol.

¹L’eau-de-vie de marc de fruit est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation et distillation à moins de 86 % vol. de marc de fruit, à l’exclusion du marc de raisin. Une redistillation au même titre alcoométrique est autorisée.

²La teneur en substances volatiles doit être égale ou supérieure à 200 g/hl d’alcool à 100 % vol.

L’eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation du produit obtenu par fermentation alcoolique de l’extrait des raisins secs des cépages «noir de Corinthe» ou muscat d’Alexandrie, distillé à moins de 94,5 % vol., de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant de la matière première utilisée.

¹L’eau-de-vie de fruit ou de légume est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation alcoolique et la distillation d’un fruit charnu ou d’un moût de ce fruit, de baies ou de légumes, en présence ou non de noyaux, et distillée à moins de 86 % vol., de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant de la matière première distillée.

²La teneur en substances volatiles doit être égale ou supérieure à 200 g/hl d’alcool à 100 % vol.

¹L’eau-de-vie de cidre et de poiré est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par la distillation à moins de 86 % vol. du cidre ou du poiré, de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant des fruits utilisés.

²La teneur en substances volatiles doit être égale ou supérieure à 200 g/hl d’alcool à 100 % vol.

¹L’eau-de-vie de miel est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation et distillation d’un moût de miel et distillée à moins de 86 % vol., de telle sorte que le distillat présente les caractères organoleptiques provenant de la matière première utilisée.

²Elle ne peut être édulcorée que par du miel.

L’eau-de-vie de lie est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation à moins de 86 % vol. de lies de vin ou de lies de fruits fermentés.

L’eau-de-vie de bière est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation directe à pression normale de bière fraîche de titre alcoométrique volumique de moins de 86 %, de telle sorte que le distillat présente des caractères organoleptiques dérivés de la bière.

Le Topinambur ou eau-de-vie de topinambour est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation et distillation à moins de 86 % vol. de tubercules de topinambour (Helianthus tuberosus L.).

L’eau-de-vie de pomme de terre est une boisson spiritueuse obtenue par la distillation de pommes de terre saccharifiées et fermentées.

¹L’eau-de-vie d’herbes est une boisson spiritueuse obtenue par un des procédés suivants:

a.

distillation d’alcool éthylique d’origine agricole ou d’une eau-de-vie, dans lequel ont macéré des herbes;

b.

addition d’un extrait d’herbes à de l’alcool éthylique d’origine agricole ou à une eau-de-vie.

²La coloration au moyen d’extraits végétaux et l’addition d’huiles essentielles sont admises.

¹Le carvi (boisson spiritueuse au carvi) est une boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d’alcool éthylique d’origine agricole avec du carvi (Carum carvi L.). D’autres arômes et des préparations aromatisantes peuvent être utilisés en complément. Le goût de carvi doit rester prédominant.

²L’aquavit ou akvavit est un carvi aromatisé avec un distillat d’herbes ou d’épices. Sa composition doit répondre aux critères suivants:

a.

l’arôme de la boisson doit être dû en grande partie aux distillats de graines de carvi ou de grains d’aneth (Anethum graveolens L.);

b.

d’autres arômes peuvent être utilisés;

c.

l’adjonction d’huiles essentielles est interdite;

d.

les substances amères ne peuvent dominer sensiblement le goût;

e.

l’extrait sec ne peut dépasser 1,5 g par 100 ml.

¹La vodka est la boisson spiritueuse élaborée à partir d’alcool éthylique d’origine agricole, obtenu par fermentation de pommes de terre, de céréales ou d’autres matières premières agricoles, distillé ou rectifié ou soumis à ces deux procédés, de telle sorte que les caractères organoleptiques inhérents aux matières premières employées et aux sous-produits nés de la fermentation soient sélectivement atténués.

²Une nouvelle distillation et un traitement avec les auxiliaires technologiques appropriés, y compris le traitement avec du charbon actif, sont autorisés afin de conférer au produit des caractères organoleptiques particuliers.

³Seuls les arômes naturels présents dans le distillat obtenu à partir des matières premières fermentées peuvent être ajoutés au produit final.

¹L’eau-de-vie de [nom du fruit] obtenue par macération et distillation est la boisson spiritueuse obtenue par macération des fruits ou des baies énumérés à l’al. 2 dans de l’alcool éthylique d’origine agricole, de l’eau-de-vie, du distillat provenant du même fruit ou dans un mélange de ceux-ci et suivie d’une distillation à moins de 86 % vol.. Le rapport entre les fruits macérés et l’alcool éthylique, l’eau-de-vie ou le distillat est de 100 kg pour 20 l au maximum.

²L’eau-de-vie ne peut être obtenue qu’à partir des fruits suivants:

a.

mûre (Rubus fruticosus auct. aggr.);

b.

fraise (Fragaria spp.);

c.

myrtille (Vaccinium myrtillus L.);

d.

framboise (Rubus idaeus L.);

e.

groseille rouge (Ribes rubrum L.);

f.

prunelle (Prunus spinosa L.);

g.

sorbe (Sorbus aucuparia L.);

h.

baie de sorbier (Sorbus domestica L.);

i.

houx (Ilex cassine L.);

j.

alisier (Sorbus turminalis [L.] Crantz);

k.

sureau (Sambucus nigra L.);

l.

églantine (Rosa canina L.);

m.

cassis (Ribes nigrum L.);

n.

banane (Musa spp.);

o.

fruit de la passion (Passiflora edulis Sims);

p.

prune de cythère (Spondias dulcis Sol. ex Parkinson);

q.

prune mombin (Spondias mombin L.);

r.

noix (Juglans regia L.);

s.

noisette (Corylus avellana L.);

t.

châtaigne (Castanea sativa L.);

u.

agrumes (Citrus spp. L.);

v.

figue de Barbarie (Opuntia ficus-indica).

Le Geist [nom du fruit ou de la matière première utilisée] est la boisson spiritueuse obtenue par macération des fruits ou baies non fermentés énumérés à l’art. 140, al. 2, ou de légumes, de fruits à coque ou autres végétaux tels que les herbes ou les pétales de rose dans de l’alcool éthylique d’origine agricole et suivie d’une distillation à moins de 86 % vol.

La gentiane ou eau-de-vie de gentiane est la boisson spiritueuse élaborée à partir d’un distillat de gentiane, lui-même obtenu par fermentation de racines de gentiane avec ou sans addition d’alcool éthylique d’origine agricole.

¹La boisson spiritueuse aromatisée aux baies de genévrier est une boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d’alcool éthylique d’origine agricole, d’eau-de-vie de céréales ou de distillat de céréales avec des baies de genévrier (Juniperus communis L.).

²D’autres substances aromatisantes naturelles, des préparations aromatisantes ou des plantes aromatiques peuvent être utilisées en complément. Les propriétés organoleptiques des baies de genévrier doivent être perceptibles.

¹Le gin est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue par aromatisation d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant les caractères organoleptiques appropriés avec des baies de genévrier (Juniperus communis L.) et avec d’autres substances aromatisantes naturelles ou des préparations aromatisantes. L’arôme de genévrier doit rester prédominant.

²Le gin distillé est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue exclusivement par redistillation d’un alcool éthylique d’origine agricole ayant les propriétés organoleptiques voulues avec des baies de genévrier et d’autres produits végétaux naturels.

³Le gin distillé doit satisfaire aux exigences minimales suivantes:

a.

le produit utilisé pour la distillation doit titrer, au départ, au moins 96 % vol.;

b.

après la redistillation, l’arôme de genévrier doit rester prédominant;

c.

des substances aromatisantes naturelles ou des préparations aromatisantes peuvent également être utilisées en complément pour l’aromatisation.

⁴Le London gin est un gin distillé obtenu exclusivement à partir d’alcool éthylique d’origine agricole. Son arôme lui est conféré exclusivement par la distillation d’alcool éthylique avec l’ensemble des produits végétaux naturels utilisés. Le distillat obtenu doit présenter un titre alcoométrique minimal de 70 % vol.

¹Les boissons spiritueuses à l’anis sont les boissons obtenues par aromatisation d’un alcool éthylique d’origine agricole avec les extraits naturels de l’anis étoilé (Illicium verum Hook f.), de l’anis vert (Pimpinella anissum L.), du fenouil (Foeniculum vulgare Mill.) ou de toute autre plante qui contient le même constituant aromatique principal, par un des procédés suivants ou une combinaison de ceux-ci:

a.

macération;

b.

distillation;

c.

redistillation de l’alcool en présence des graines ou autres parties des plantes susvisées;

d.

adjonction d’extraits naturels distillés de plantes anisées.

²D’autres extraits végétaux naturels ou graines aromatiques peuvent être utilisés en complément. Le goût de l’anis doit rester prépondérant.

¹Le pastis est la boisson spiritueuse anisée qui contient également des extraits naturels issus du bois de réglisse (Glycyrrhiza spp.), impliquant la présence de substances colorantes dites «chalcones» et d’acide glycyrrhizique, dont les teneurs minimale et maximale doivent être de 0,05 et de 0,5 g/l.

²Le pastis doit présenter des teneurs minimale et maximale en anéthole de 1,5 et 2 g/l.⁵⁸

¹L’absinthe est une boisson spiritueuse élaborée à partir d’alcool éthylique d’origine agricole ou de distillat d’origine agricole et présentant les caractéristiques suivantes:

a.

elle est exclusivement aromatisée avec de l’absinthe (Artemisia absinthium L.) ou avec ses extraits naturels, combinés avec d’autres plantes, telles que l’anis, le fenouil ou d’autres plantes similaires, ou leurs extraits naturels;

b.

elle est obtenue par macération et distillation;

c.

elle a un goût amer et présente l’odeur de l’anis ou du fenouil;

d.

elle louchit lorsqu’on l’additionne d’eau.

²L’absinthe ne peut faire l’objet d’aucune coloration autre que celle obtenue par infusion dans le distillat de plantes aromatiques traditionnellement utilisées ou par le biais du stockage du distillat dans des fûts de chêne.

L’anis est la boisson spiritueuse anisée dont l’arôme caractéristique provient exclusivement de l’anis vert (Pimpinella anisum L.), de l’anis étoilé (Illicium verum Hook f.), du fenouil (Foeniculum vulgare Mill.) ou d’une combinaison de ceux-ci.

Les boissons spiritueuses au goût amer ou bitter sont les boissons spiritueuses au goût amer prépondérant, obtenues par aromatisation d’alcool éthylique d’origine agricole avec des arômes, avec des préparations aromatisantes ou avec une combinaison de ceux-ci.

¹La liqueur est la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d’alcool éthylique d’origine agricole, d’un distillat d’origine agricole, d’une ou de plusieurs boissons spiritueuses ou d’un mélange des produits précités, édulcorée et additionnée de produits d’origine agricole ou de denrées alimentaires tels que la crème, le lait ou d’autres produits laitiers, de fruits, de vin ou de vin aromatisé.

²…⁵⁹

Toute boisson spiritueuse dénommée «Crème de» suivie du nom du fruit ou de la matière première utilisé, à l’exclusion des produits laitiers, est une liqueur.

Le nocino est la liqueur dont l’aromatisation est obtenue principalement par la macération de fruits de noix entiers (Juglans regia L.), leur distillation ou la combinaison des deux procédés.

¹La liqueur à base d’œufs ou advocaat, avocat ou advokat est la boisson spiritueuse, aromatisée ou non, obtenue à partir d’alcool éthylique d’origine agricole, de distillat, de spiritueux ou d’une combinaison de ces produits et dont les ingrédients sont du jaune d’œuf, du blanc d’œuf et du sucre ou du miel.

²La teneur minimale en jaune d’œuf pur est de 140 g/l de produit final.⁶³

³Du lait et des produits laitiers peuvent être utilisés dans la production de cette liqueur.⁶⁴

La liqueur aux œufs est une liqueur à base d’œufs dont la teneur minimale en jaune d’œuf est de 70 g/l de produit final.

¹Les boissons spiritueuses qui répondent aux exigences d’une des catégories spécifiques visées à la section 2 portent le nom de la catégorie de boisson spiritueuse correspondante.

²Les boissons spiritueuses qui ne répondent pas aux exigences d’une des catégories spécifiques doivent être dénommées «boisson spiritueuse», «spiritueux» ou «boisson alcoolique».

¹L’eau-de-vie de fruit porte la dénomination «eau-de-vie de» suivie du nom du fruit, de la baie ou du légume utilisé. Elle peut également être dénommée «wasser», ce terme étant associé au nom du fruit, de la baie ou du légume utilisé.

²Lorsque deux ou plusieurs espèces de fruits, de baies ou de légumes sont distillées ensemble, le produit est dénommé «eau-de-vie de fruits» ou «eau-de-vie de légumes». Cette dénomination spécifique peut être complétée par le nom de chacune des espèces dans l’ordre décroissant des quantités utilisées.

³Pour les eaux-de-vie suivantes, la dénomination «eau-de-vie de …» peut être remplacée par le nom du fruit:

a.

mirabelle;

b.

prune;

c.

pruneau;

d.

grafenstein;

e.

pomme;

f.

williams;

g.

kirsch;

h.

coing;

i.

arbouse;

j.

abricot;

k.

poire.

⁴La dénomination spécifique des eaux-de-vie de marc de fruit est «eau-de-vie de marc de [nom du fruit utilisé]». Lorsque plusieurs marcs de fruit sont utilisés, la dénomination spécifique est «eau-de-vie de marcs de fruits».

⁵La dénomination spécifique de l’eau de vie [nom du fruit] obtenue par macération et distillation au sens de l’art. 140 est «eau-de-vie [nom du fruit]» assortie de l’indication complémentaire «obtenu par macération et distillation». L’indication complémentaire doit figurer dans le même champ visuel que l’indication «eau-de-vie de [nom du fruit]».

⁶L’eau-de-vie de vin, lorsqu’elle est vieillie, peut continuer à être commercialisée sous la dénomination «eau-de-vie de vin» si sa durée de vieillissement est au moins égale à celle prévue pour le brandy.

⁷La dénomination spécifique de l’eau-de-vie de lie doit être complétée par le nom de la matière première utilisée.

¹Le Geist peut être dénommé «esprit de [nom du fruit]».

²La description, la présentation ou l’étiquetage de la vodka non produite exclusivement à partir de levure de pommes de terre, de céréales ou d’une combinaison de celles-ci doit porter l’indication «produit à partir de …», complétée par le nom des matières premières utilisées pour produire l’alcool éthylique d’origine agricole.

³Les boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier peuvent porter la dénomination spécifique «Wacholder» ou «genebra».

⁴Les dénominations spécifiques des boissons définies aux art. 151 à 153 peuvent être complétées par le terme «liqueur».

¹Si un âge est indiqué, le composant alcoolique le plus jeune est déterminant. Le terme «vieux» est interdit pour un produit dont le composant alcoolique le plus jeune remonte à moins d’un an, de même que les indications d’âge qui se contredisent ou prêtent à confusion.

²Si des indications géographiques sont mentionnées, la phase de production au cours de laquelle la boisson spiritueuse a acquis son caractère définitif doit s’être déroulée dans la région indiquée. Les dispositions de l’ordonnance du 28 mai 1997 sur les AOP et les IGP⁶⁵ sont réservées. L’indication du pays de production est régie par l’art. 15 OIDAl⁶⁶.

³Lorsque la désignation, la présentation ou l’étiquetage d’une boisson spiritueuse indique la matière première utilisée pour la fabrication de l’alcool éthylique d’origine agricole, chaque alcool agricole utilisé est mentionné dans l’ordre décroissant des quantités utilisées.

⁴Le gin, le gin distillé et le London gin peuvent porter la dénomination «dry» si leur teneur en produits édulcorants ne dépasse pas 0,1 g par litre de produit final exprimée en sucre inverti.⁶⁷