Chapitre 11 Carburants et lubrifiants

¹La troupe se ravitaille en carburants et en lubrifiants aux stations d’essence désignées par la BLA, auprès des troupes de la logistique ou aux dépôts de carburants de ravitaillement.

²L’acquisition des carburants et des lubrifiants par la troupe a lieu par la voie du ravitaillement.

³Le Groupement Défense peut ordonner un contingentement des carburants et des lubrifiants.

¹Au service d’instruction et au service d’appui, l’acquisition de carburants et de lubrifiants sur le marché libre (recours aux ressources) ne peut être autorisée qu’exceptionnellement par la BLA.

²En service actif, le commandement des Opérations peut, avec l’accord des organes de l’approvisionnement économique du pays, ordonner le recours aux ressources pour certaines troupes.