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Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) · RS 281.1
Titre deuxième: De la poursuite pour dettes VIII. Commandement de payer et opposition C. Opposition
Art. 78
1L’opposition suspend la poursuite.
2Si le débiteur ne conteste qu’une partie de la dette, la poursuite peut être continuée pour la somme reconnue.
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