B. Les rentes ordinaires

¹Les art. 50 à 53^bis RAVS¹⁸⁶ sont applicables par analogie aux rentes ordinaires de l’assurance-invalidité. Au lieu d’établir des tables de rentes, l’OFAS peut édicter des prescriptions relatives au calcul du montant de la rente.¹⁸⁷

²La réduction des deux rentes d’un couple en vertu de l’art. 37, al. 1^bis, LAI, s’effectue en fonction de la rente du conjoint qui présente le degré d’invalidité le plus élevé.

Lorsqu’un assuré dont la rente a été supprimée pour cause d’abaissement du degré de l’invalidité a, dans les trois ans qui suivent, de nouveau droit à une rente (art. 28 LAI) en raison de la même atteinte à la santé, les bases de calcul de l’ancienne rente restent déterminantes si cela est plus avantageux pour l’ayant droit. Si, durant cette période, son conjoint a été mis au bénéfice d’une rente de vieillesse ou d’invalidité ou s’il est décédé, l’art. 29^quinquies LAVS¹⁸⁹ est applicable.

¹La réduction des rentes pour enfants, conformément à l’art. 38^bis LAI, s’effectue selon les règles prévues à l’art. 54^bis RAVS¹⁹².

²La réduction des rentes pour enfant correspondant à des rentes AI dont le pourcentage est inférieur aux 100 % d’une rente entière se calcule en fonction de la proportion à une rente entière.¹⁹³

¹Une personne qui est ou était assurée peut demander gratuitement un calcul anticipé de la rente d’invalidité.

²Les art. 59 et 60 RAVS¹⁹⁵ sont applicables.