Section 3 Agrégation des majorations de valeur

¹La majoration de valeur agrégée d’un ensemble de compensation se calcule comme suit:

a.

les SEN des dérivés d’un ensemble de compensation, à l’exception des SEN des dérivés sous la forme de transactions de base et de transactions portant sur la volatilité, sont agrégées au niveau de l’ensemble de compensation selon les art. 21 à 26 à une majoration de valeur par catégorie de facteurs de risques;

b.

les majorations de valeur calculées selon la let. a sont additionnées.

²Les majorations de valeur de dérivés sous la forme de transactions de base et de transactions portant sur la volatilité doivent être agrégées conformément à l’art. 27. Les majorations de valeur à calculer pour chacune de ces transactions doivent être additionnées à la majoration de valeur au sens de l’al. 1.

Si l’accord de marge n’inclut pas toutes les opérations sur dérivés de l’ensemble de compensation ou si les transactions de l’ensemble de compensation sont garanties par plusieurs accords de marge différents, la majoration de valeur agrégée de l’ensemble de compensation se calcule comme suit:

a.

toutes les transactions de l’ensemble de compensation qui ne sont couvertes par aucun accord de marge forment un ensemble de compensation partiel;

b.

toutes les transactions de l’ensemble de compensation qui sont couvertes par un accord de marge et présentent la même période de marge en risque forment un ensemble de compensation partiel;

c.

une majoration de valeur agrégée distincte doit être calculée pour chaque ensemble de compensation partiel, la présente section s’appliquant par analogie;

d.

les majorations de valeur agrégées distinctes doivent être additionnées.

¹La majoration de valeur pour les dérivés de l’ensemble de compensation attribués à la catégorie de facteurs de risques intérêts se calcule comme suit:

a.

les SEN des dérivés sur taux d’intérêt doivent être classées séparément par devises en fonction de la durée restant jusqu’à leur terme dans l’une des tranches d’échéance suivantes:

1.

tranche d’échéance 1: durée restante inférieure à un an,

2.

tranche d’échéance 2: durée restante entre un et cinq ans,

3.

tranche d’échéance 3: durée restante supérieure à cinq ans;

b.

pour chaque devise, les SEN au sein d’une tranche d’échéance sont complètement compensées au moyen d’une addition; elles forment alors les SEN₁, SEN₂ et SEN₃ spécifiques aux tranches d’échéance;

c.

pour chaque devise, les SEN₁, SEN₂ et SEN₃ spécifiques aux tranches d’échéance sont partiellement compensées conformément à la formule à l’annexe 1, ch. 16; elles forment alors la majoration de valeur spécifique à chaque devise.

²Comme variante à la compensation partielle, il est possible d’additionner pour chaque devise les montants absolus de SEN₁, SEN₂ et SEN₃.

³ Ces majorations de valeur spécifiques à chaque devise sont additionnées.

⁴Les dérivés sur l’inflation peuvent être traités comme des dérivés sur taux d’intérêt. Lors de l’agrégation des majorations de valeur, les dérivés sur l’inflation dans la même devise peuvent être compensés entre eux mais pas avec d’autres dérivés sur taux d’intérêt. La majoration de valeur calculée, par devise, pour les dérivés sur l’inflation doit être ajoutée à celle calculée, par devise, pour les autres dérivés sur taux d’intérêt.

La majoration de valeur pour les dérivés de l’ensemble de compensation attribués à la catégorie de facteurs de risques devises est calculée comme suit:

a.

les SEN des dérivés sur devises sont complètement compensées par une addition, séparément pour chaque paire monétaire;

b.

les montants absolus des SEN compensées de chaque paire monétaire sont additionnés.

La majoration de valeur pour les dérivés de l’ensemble de compensation attribués à la catégorie de facteurs de risques dérivés de crédit est calculée comme suit:

a.

les SEN de dérivés de crédit ayant le même débiteur de référence ou celles de dérivés de crédit ayant le même indice comme valeur de base sont complètement compensées par une addition;

b.

les SEN calculées selon la let. a sont partiellement compensées pour tous les dérivés de crédit conformément à la formule à l’annexe 1, ch. 17.

La majoration de valeur pour les dérivés de l’ensemble de compensation attribués à la catégorie de facteurs de risques actions est calculée comme suit:

a.

les SEN des dérivés sur actions ayant le même titre individuel ou le même indice comme valeur de base sont complètement compensées par une addition;

b.

les SEN calculées selon la let. a sont partiellement compensées pour tous les dérivés sur actions conformément à la formule à l’annexe 1, ch. 18.

¹Pour le calcul de la majoration de valeur pour les dérivés de l’ensemble de compensation attribués à la catégorie de facteurs de risques matières premières, il faut calculer les majorations de valeur par groupe de matières premières. Les dérivés sur matières premières doivent être répartis dans les groupes suivants:

a.

énergie;

b.

métaux;

c.

produits agricoles, et

d.

autres matières premières.

²Les banques doivent procéder à des subdivisions supplémentaires adéquates des groupes de matières premières en s’appuyant sur des types de matières premières et en fonction de leur activité commerciale. En cas de risques significatifs de base, ces types de matières premières doivent encore être affinés.

³La majoration de valeur par groupe de matières premières se calcule comme suit:

a.

pour les dérivés sur matières premières ayant une valeur de base qui appartient au même groupe de matières premières et au même type de matières premières, les SEN sont complètement compensées par une addition;

b.

les SEN calculées selon la let. a sont partiellement compensées conformément à la formule à l’annexe 1, ch. 19 pour tous les dérivés sur matières premières du même groupe de matières premières.

⁴Les SEN calculées selon l’al. 3, let. b, sont additionnées.

¹Les transactions de base peuvent être compensées entre elles si elles se réfèrent à la même base de facteurs de risque et sont libellées dans la même devise. La majoration de valeur est calculée séparément pour chaque base, puis additionnée aux autres majorations.

²Les transactions de base sur taux d’intérêt qui se réfèrent à la même base, notamment les swaps de taux d’intérêt impliquant, des deux côtés, des taux variables, sont compensés dans l’ordre suivant:

a.

complètement au sein de chaque tranche d’échéance selon l’art. 22, al. 1, let. a et b, puis

b.

partiellement entre les trois tranches d’échéance selon l’art. 22, al. 1, let. c.

³Comme variante à la compensation partielle, il est possible d’additionner pour chaque devise les montants absolus de SEN₁, SEN₂ et SEN₃.

⁴Les autres transactions de base ayant la même base doivent être complètement compensées. La majoration de valeur par base est égale au montant absolu de la SEN entièrement compensée au sein de cette base.

⁵ Les transactions portant sur la volatilité peuvent être compensées avec d’autres transactions portant sur la volatilité. La compensation répond aux mêmes règles que celles applicables à la compensation des transactions au sein des différentes catégories de facteurs de risques au sens des art. 22 à 26.