Section 3 Approche basée sur un mandat

¹La banque peut appliquer l’approche basée sur un mandat (MBA) si:

a.

les conditions selon l’art. 44, al. 1 à 3, ne sont pas remplies, et si

b.

elle dispose d’informations sur la gestion de l’ACG.

²Les informations peuvent provenir du contrat déterminant, de la réglementation nationale ou d’autres rapports publiés de l’ACG.

³Lorsque seule une partie des positions sous-jacentes à un ACG remplit les conditions permettant de recourir à la MBA, cette approche peut être appliquée uniquement à ces positions. La FBA ou l’AS doit être utilisée pour les autres positions, selon les conditions appli-cables à l’approche correspondante.

Selon la MBA, les positions pondérées en fonction des risques de l’ACG correspondent à la somme des trois valeurs suivantes:

a.

les positions au bilan pondérées en fonction des risques de l’ACG;

b.

les positions pondérées en fonction des risques pour les opérations hors bilan et les dérivés de l’ACG, à l’exclusion de celles mentionnées à la let. c, et

c.

les équivalents-crédit pondérés en fonction des risques pour le risque de crédit de contrepartie découlant des positions sur dérivés de l’ACG.

¹En matière de pondération en fonction des risques des positions au bilan de l’ACG, il faut supposer que les investissements soient effectués, pour la plus grande part possible, dans les valeurs patrimoniales qui, parmi tous les placements autorisés conformément au mandat ou à la réglementation, génèrent les positions pondérées en fonction des risques les plus élevées.

²S’il est possible d’attribuer plus d’une pondération en fonction des risques à une position hypothétique définie de la sorte, c’est la pondération en fonction des risques applicable la plus élevée qui doit être utilisée.

¹L’art. 48 s’applique par analogie au calcul des positions pondérées en fonction des risques pour les opérations hors bilan et les dérivés.

²Les positions à utiliser se composent des valeurs nominales des opérations hors bilan et des valeurs de base sous-jacents aux dérivés.

³Si la valeur de base du dérivé est inconnu, il faut alors recourir à la valeur nominale maximale de la position sur dérivé. Si cette valeur est inconnue, elle doit être estimée de manière conservatrice par la valeur nominale maximale autorisée du dérivé selon le mandat.

¹Les équivalents-crédit pour le risque de crédit de contrepartie découlant des positions sur dérivés sont calculés comme suit et pondérés en fonction des risques:

a.

les équivalents-crédit pour les positions sur dérivés sont calculés soit selon l’AS conformément à l’art. 56, al. 2, let. a, OFR, soit selon l’AS conformément à l’art. 58 OFR; les adaptations suivantes doivent être prises en compte:

1.

si les coûts de remplacement prudentiels ne sont pas connus, ils sont remplacés par la somme des valeurs nominales brutes des dérivés de l’ensemble de compensation; le multiplicateur selon l’art. 10 s’élève à 1,

2.

si le calcul de l’augmentation potentielle de la valeur n’est pas possible suivant l’approche standard, l’augmentation se monte alors à 15 % de la somme des montants nominaux bruts des dérivés compris dans l’ensemble de compensation;

b.

les équivalents-crédit des positions sur dérivés qui seraient soumises aux exigences de fonds propres pour le risque de CVA selon l’art. 77g OFR si ces positions étaient détenues par la banque elle-même doivent être multipliés par un facteur de 1,5;

c.

la valeur obtenue par ce calcul est multipliée par la pondération en fonction des risques de la contrepartie.

²Pour les ACG, les dérivés peuvent être exclus du calcul des positions pondérées en fonction des risques si:

a.

l’ACG utilise les dérivés à des fins de couverture uniquement;

b.

ces dérivés sont non significatifs, et que

c.

l’effet de couverture n’est pas pris en compte.