414 Installations des machines

¹La puissance de l’appareil de propulsion doit être calculée de manière que, dans des conditions normales, la manoeuvrabilité des bateaux et des convois soit garantie. De plus, les règles suivantes sont applicables:

a.

les bateaux qui naviguent sur des rivières et qui ne peuvent pas virer doivent pouvoir s’arrêter cap à l’aval;

b.

les bateaux équipés de moteurs de plus de 6 kW doivent pouvoir faire marche arrière;

c.

sur les bateaux de plaisance équipés d’une installation de gouverne à distance, les moteurs doivent pouvoir être commandés à partir du poste du timonier; pour les moteurs dont la puissance ne dépasse pas 6 kW, il suffit que la passerelle de commande soit équipée d’un dispositif d’arrêt.

²Les moteurs fixes qui ne sont pas installés dans un compartiment pour machines seront couverts de manière appropriée et bien aérés. Lorsque des moteurs utilisant un carburant volatil sont installés sous le pont ou sous un capot fermé, il faut prévoir une installation de ventilation protégée contre les explosions.

³...²⁸²

⁴Les moteurs à combustion utilisés pour la propulsion des bateaux et leurs systèmes d’échappement doivent être construits et entretenus de manière à répondre aux prescriptions de l’ordonnance du 14 octobre 2015 sur les moteurs de bateaux²⁸³.²⁸⁴

⁵Les bateaux visés à l’art. 16, al. 2, let. b, c et d, ainsi que les engins pneumatiques et les engins semblables de divertissement et de plage ne peuvent être équipés d’un moteur. Sont exceptés les scooters de plongée dont la longueur est inférieure à 2,50 m.²⁸⁵

Les tuyaux d’échappement doivent être étanches aux gaz. Ils seront installés et, si nécessaire, isolés ou refroidis de manière à exclure les dangers d’incendie et les atteintes à la santé.

¹Les installations pour le combustible doivent être fabriquées avec des matériaux appropriés.

²Les réservoirs à carburant doivent permettre un contrôle visuel; ils doivent être fixés solidement et, si nécessaire, pourvus de chicanes. Leurs raccordements doivent être accessibles.²⁸⁷

³Les réservoirs fixes doivent être pourvus d’une aération.²⁸⁸ Les passages de conduites au travers de la coque seront étanches.

^3bis...²⁸⁹

^3ter...²⁹⁰

^3quaterLes conduites de remplissage et d’aération des réservoirs doivent être construites et posées dans le bateau de manière que le combustible ne puisse pas s’écouler si le bateau est utilisé conformément aux dispositions en la matière.²⁹¹

⁴La tuyauterie d’alimentation doit être pourvue, à un endroit facilement accessible, d’une vanne ou d’un robinet.

⁵Les compartiments et capots renfermant des réservoirs à carburant seront aérés efficacement.²⁹²

⁶De plus, pour les installations utilisant des combustibles volatils:

a.

les récipients pour le combustible doivent être protégés par des parois ignifuges lorsqu’ils sont placés à proximité de moteurs;

b.

les conduites de remplissage doivent être amenées au pont ou hors-bord;

c.

les conduites d’aération doivent être amenées au pont ou hors-bord aussi haut que possible et pourvues d’un dispositif pare-flammes;

d.

les conduites doivent être raccordées au haut des récipients;

e.

les vannes mentionnées à l’al. 4 doivent être placées à l’extérieur du compartiment des machines ou pouvoir être actionnées de l’extérieur. Sont admises les commandes manuelles ou automatiques, celles qui fonctionnent à l’aide d’un interrupteur ainsi que les commandes électromagnétiques actionnées par la clé de contact.

⁷ L’utilisation des robinets puisards munis d’un système de refoulement des gaz doit être possible.²⁹³

Les prescriptions fédérales concernant l’installation et l’exploitation des récipients sous pression s’appliquent, par analogie, aux installations à air comprimé.