Section 1 Objet

¹Il y a gros risque lorsque la position globale envers une contrepartie ou un groupe de contreparties liées atteint ou excède 10 % des fonds propres de base pris en compte, corrigés selon les art. 31 à 40.

²Les banques doivent identifier et surveiller les gros risques et les autres risques de crédit élevés envers une contrepartie ou un groupe de contreparties liées, et respecter les obligations correspondantes en matière d’annonce.

¹Lors de l’identification et de la surveillance des gros risques, il faut prendre en compte toutes les positions au bilan et hors bilan du portefeuille de la banque ou du portefeuille de négoce, liées à des risques de crédit ou à des risques de crédit de contrepartie, vis-à-vis d’une contrepartie ou d’un groupe de contreparties liées.

²Les positions prises en compte doivent être agrégées en une position globale.

³Lors du calcul de la position globale, les positions ci-après ne doivent pas être prises en compte:

a.

les positions déduites des fonds propres de base selon les art. 31 à 40: à hauteur de la déduction;

b.

les positions intrajournalières envers les banques.

⁴Les positions pondérées à hauteur de 1250 % lors du calcul des fonds propres minimaux sont intégrées dans la position globale.²⁰⁵

⁵La position globale envers un groupe de contreparties liées résulte de la somme des positions globales envers les contreparties individuelles.