Section 3 Calcul des positions en général

¹Les valeurs des positions de dérivés et d’opérations à longue durée de règlement détenues dans le portefeuille de la banque ou le portefeuille de négociation sont calculées selon les art. 57 et 58 en ce qui concerne le risque de crédit de contrepartie.

²Pour les dérivés non linéaires détenus dans le portefeuille de négociation, le calcul des valeurs des positions tient également compte des risques de crédit des valeurs patrimoniales sous-jacentes (underlyings) sur la base d’une dépréciation totale.

³Les valeurs des positions des opérations de financement de titres qui sont détenues dans le portefeuille de la banque ou le portefeuille de négociation sont calculées selon l’approche simple ou l’approche globale (art. 62); les approches des modèles ne doivent pas être utilisées. La FINMA édicte les dispositions d’exécution techniques. Elle se fonde à cette fin sur les normes minimales de Bâle relatives aux gros risques (large exposures, LEX)²²⁷.

Pour les positions du bilan détenues dans le portefeuille de la banque et non visées par l’art. 115, la valeur comptable définie selon les règles régissant l’établissement des comptes est déterminante. Les correctifs de valeur peuvent être déduits. La banque peut également utiliser la valeur brute sans déduction des correctifs de valeur et des ajustements de valeur.

¹Les positions hors bilan détenues dans le portefeuille de la banque sont converties en leur équivalent-crédit au moyen des facteurs de conversion énoncés à l’annexe 1a, mais atteignant au moins un facteur de 0,1. Les provisions peuvent être déduites.²²⁹

²Les engagements de crédit irrévocables émis dans le cadre d’un crédit syndiqué sont soumis aux facteurs de conversion en équivalent-crédit suivants:

a.

0,1 depuis le moment de l’émission de l’engagement par la banque jusqu’à son acceptation et confirmation par la contrepartie;

b.

0,5 depuis le moment où la contrepartie a accepté l’engagement de la banque jusqu’au moment du lancement de la phase de syndication;

c.

0,5 pour la part non syndiquée pendant la phase de syndication et 1 pour la part destinée à rester en mains propres;

d.

1,0 pour l’intégralité de la part non syndiquée après 90 jours (risque résiduel).

¹La FINMA règle le calcul:

a.

des positions du portefeuille de négoce;

b.

des positions envers les contreparties centrales;

c.

des positions de titres de créance garantis;

d.

des positions de placements collectifs, titrisations et autres structures d’investissement;

e.

des autres positions.

²Elle se fonde à cette fin sur les LEX²³⁰. Elle prévoit des allégements pour les banques des catégories 3 à 5 selon l’annexe 3 OB²³¹.²³²