Art. 49 Ouvrages plaqués
1Les ouvrages plaqués peuvent être marqués de la façon suivante:
- a.
- avec le mot «plaqué» accompagné de la mention du procédé de fabrication désigné par l’une des lettres suivantes:
- 1.
- «L» pour le plaqué laminé,
- 2.
- «G» pour le plaqué galvanique, et
- b.
- avec un poinçon de maître.
2Le marquage peut être complété par le nom du métal de recouvrement, l’indication de l’épaisseur en micromètres et le mot «microns», en toutes lettres ou abrégé.
3Lorsque des nécessités techniques ou esthétiques empêchent le marquage d’une partie pour elle-même, le marquage peut être apposé sur l’autre partie.
4Les boîtes de montre plaquées or et leurs parties complémentaires peuvent aussi porter les indications suivantes:
- a.
- avec deux lettres désignant le type de revêtement, à savoir:
- 1.
- «GR» pour le plaqué laminé,
- 2.
- «GP» pour tous les autres types de plaqué,
- 3.
- «GC» pour les «coiffes or»;
- b.
- avec les chiffres indiquant l’épaisseur du revêtement en micromètres, et
- c.
- avec un poinçon de maître.
5Le bureau central émet des prescriptions concernant l’admission d’autres désignations, dont celle des ouvrages partiellement plaqués.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 26 mai 2010, en vigueur depuis le 1er juil. 2010 (RO 2010 2219).