3. Contrôle matériel

¹Le contrôle du titre s’étend à toutes les parties de l’ouvrage.

²Le bureau central prescrit les méthodes d’analyse applicables.

Pour l’essai analytique des ouvrages, la matière nécessaire est prélevée en raclant ou en coupant la quantité nécessaire de métal. L’essai est effectué sur la matière propre, débarrassée de tout traitement de surface, soudure, résidus ou autres substances.

¹ Les cornets, les boutons de retour et tous les autres déchets provenant de l’essai sont rendus avec les ouvrages essayés.

² Lorsque les essais ont été faits réglementairement, aucune compensation n’est due pour la diminution de poids.

¹ Les objets avec ornements fragiles, la joaillerie, les émaux ou les décorations, sur lesquels il n’est pas possible de prélever une quantité de métal suffisante pour procéder à un essai analytique, peuvent être essayés à la pierre de touche.

² Les boîtes de montre et autres ouvrages dont l’essai à la pierre de touche accuserait un résultat douteux sont soumis à l’essai analytique.

¹Un contrat écrit portant sur l’évaluation de la conformité de la matière certifiée peut être conclu avec le fabricant.

²Le bureau central édicte des règlements sur les conditions cadres des accords.⁹²