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Ordonnance sur le contrôle des métaux précieux (OCMP) · RS 941.311
Chapitre V Contrôle et poinçonnement officiel II. Contrôle:
Art. 83
Seuls les ouvrages multimétaux portant l’indication de titre et le poinçon de maître sur la partie en métal précieux peuvent être poinçonnés officiellement.
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